Du premier closing
à la substance complète.

Le choix de la domiciliation se fait une fois et s'assume pendant toute la vie du fonds. Nous l'arrêtons au regard de la stratégie, de la base d'investisseurs et du calendrier : un RAIF luxembourgeois lorsque le délai de mise sur le marché prime et qu'un AIFM agréé est disponible, un AIFM complet lorsque le gestionnaire entend construire son propre agrément, ADGM ou DIFC lorsque les investisseurs et les actifs se trouvent dans le Golfe. Chaque voie implique une relation différente avec le régulateur, une structure de coûts et une portée de commercialisation distinctes, et nous exposons les trois avant que la structure ne soit arrêtée, non après le premier closing.

Comprend généralement

• Choix de la domiciliation et du régime selon la stratégie et les investisseurs
• Structures RAIF, AIFM, ADGM et DIFC constituées de bout en bout
• Portée de commercialisation, passeport et base de coûts modélisés à l'avance

Une structure luxembourgeoise ne vaut que par la substance qui la porte. Nous bâtissons la réalité opérationnelle qu'attend le régulateur — des administrateurs résidents qui dirigent effectivement, des conseils tenus et actés là où le fonds est géré, des conventions de délégation qui reflètent ce qui est réellement délégué — et nous tenons la correspondance avec la CSSF pour que le gestionnaire n'apprenne pas le ton réglementaire en cours de route. Lorsque le régulateur pose une question, il reçoit une réponse complète du premier coup : c'est la différence entre un échange de routine et l'ouverture d'un dossier de surveillance.

Comprend généralement

• Administrateurs résidents, calendrier de conseil et décisions actées
• Conventions de délégation et de services conformes aux opérations réelles
• Correspondance, dépôts et questions CSSF pris en charge

Les véhicules d'acquisition se multiplient vite et sont généralement les premiers à prendre du retard. Nous constituons les SPV au rythme réel d'une transaction, dans la juridiction qu'exige l'actif, puis nous les maintenons correctement en vie : comptes, dépôts, registres, services d'administrateur et conventions intragroupe qui font fonctionner le financement. À la cession de l'actif, le véhicule est liquidé proprement plutôt que laissé dormant à accumuler des pénalités. Le gestionnaire dispose d'un interlocuteur unique pour l'ensemble du parc de véhicules au lieu d'un agent différent dans chaque pays.

Comprend généralement

• Constitution rapide dans la juridiction qu'exige l'actif
• Comptes, dépôts, registres et services d'administrateur assurés
• Conventions intragroupe et liquidation propre à la sortie

Une société de gestion est un employeur réglementé autant qu'une entité réglementée, et ces deux obligations sont fréquemment traitées par des personnes qui ne se parlent pas. Nous assurons la paie, la sécurité sociale et la conformité sociale du personnel de la ManCo dans chaque juridiction, et les alignons sur la substance qu'exige l'agrément — le bon nombre de personnes qualifiées, au bon endroit, sous les bons contrats. Lorsque le gestionnaire recourt à des détachements ou à des doubles fonctions entre entités du groupe, nous documentons le dispositif pour qu'il résiste à un contrôle du travail comme à un contrôle réglementaire.

Comprend généralement

• Paie, sécurité sociale et conformité sociale par juridiction
• Effectifs alignés sur les exigences d'agrément et de substance
• Détachements et doubles fonctions documentés

L'entrée en relation est le moment où un fonds bâtit une réputation de professionnalisme ou perd une souscription. Nous concevons le processus que l'administrateur appliquera réellement : ce qui est collecté pour chaque type d'investisseur, comment l'origine du patrimoine est démontrée pour un client privé face à un institutionnel, comment les personnes politiquement exposées et le filtrage des sanctions sont traités, et comment le dossier est conservé pour résister à une revue du dépositaire des années plus tard. Pour les gestionnaires levant dans plusieurs juridictions, nous réconcilions les attentes locales divergentes en un seul dossier plutôt que six.

Comprend généralement

• Dossier d'entrée en relation et standards de preuve par type d'investisseur
• Procédures de filtrage sanctions, PPE et presse négative
• Un processus unique réconcilié pour toutes les juridictions de levée

Un fonds détenant des actifs numériques affronte des questions qu'un fonds classique ignore : l'instrument est-il seulement un instrument financier, qui peut agir comme dépositaire, comment les actifs sont valorisés à une date de reporting, et de quel régime relève le véhicule. Nous positionnons le fonds sous MiCA, VARA ou un régime du Golfe selon la stratégie, documentons le dispositif de conservation pour qu'un dépositaire puisse l'accepter, et arrêtons la politique de valorisation avant la première VNI plutôt qu'au premier audit.

Comprend généralement

• Positionnement sous MiCA, VARA ou un cadre du Golfe
• Dispositifs de conservation acceptables par un dépositaire
• Politique de valorisation et mécanique de VNI arrêtées avant le lancement